Mentions Légales
Responsable de publication
Mairie de Champcevrais
Jean-Pierre Sanchis
1, Place Henri Durand - 89200 - Champcevrais
Tel : 06 86 74 93 31
Email : cliquez ici pour accéder à notre formulaire de contact
Editeur
Cleasite.fr
Identifiant SIRET : 752 022 558 00015
Activité Principale Exercée (APE) : 6311Z - Traitement de données, hébergement et activités connexes
Directeur de la Publication : Viscusi
Adresse : 92 avenue de Montredon, 13008 Marseille
Email : www.cleasite.fr
Hébergement
Le site web www.cleasite.fr est hébergé par ONLINE SAS (Filiale du groupe Iliad / FREE)
Site Internet commune-champcevrais.fr
Le Site dans son ensemble, ainsi que les éléments techniques qui le composent (notamment, charte graphique, logiciels mis en œuvre pour le fonctionnement du Site, animations, bases de données, plateformes techniques, etc.) sont la propriété exclusive de CLEASITE, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques, modèles, droits d'auteur et droit à l'image, à titre originaire ou par l'effet d'une licence ou d'une autorisation expresse.
En outre, les textes, images, photographies, documents, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Mairie ou de tiers ayant autorisé la Mairie à les utiliser.
L’ensemble de ces éléments constituent des œuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L'usage de tout ou partie du Site, notamment par extraction, téléchargement, reproduction, transmission, "reverse engineering", décompilation, désassemblage, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d'auteur (articles L.335-3 et suivants), de droit des marques (articles L.716-9 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).
Liens hypertextes
Tous les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou l'un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de la Mairie et/ou de l’éditeur CLEASITE et ceux-ci déclinent par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l'accès et le contenu de ces sites.
L’Internaute s’engage à respecter pleinement l’intégralité des droits de la Mairie et de l’éditeur CLEASITE. A ce titre, il reconnaît qu'il n'est cessionnaire d'aucun autre droit que celui d'utiliser les moyens notamment techniques mis à sa disposition par le Site.
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Contenus
Les services de la Mairie en charge des mises à jour et de l’animation du site mettent tout en œuvre pour vous offrir des informations claires, détaillées et fiables. Cependant, si malgré toute l’attention portée à la gestion de ces contenus par nos services vous deviez constater des inexactitudes, des manques d’informations ou des erreurs, nous vous invitons à en informer la Mairie, par courrier électronique via notre formulaire de contact ou bien par courrier postal.
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